Circulaire de la Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques du 8 décembre 2005
www.cstb.fr/actualite/tours/circulaire_081205.pdf
• Le risque lié aux légionelles : Guide d’investigation et d’aide à la gestion (CSHPF, 2005) http://www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/legionellose/guide_legio_010705.pdf et la Circulaire d'accompagnement N°DGS/SD5C/SD7A/DESUS/2005/323 du 11 juillet 2005 relative à la diffusion du guide d’investigation et d’aide à la gestion d’un ou plusieurs cas de légionellose
• Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France du 18 mars 2005 relatif à la place de l'antibioprophylaxie dans la prévention des légionelloses nosocomiales.
• Arrêté 133 du 13-12-2004 paru au JO du 31-12-2004 relatif aux installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air soumises à autorisation au titre de la rubrique n° 2921. Ce texte fixe les seuils Lsp cible103 UFC/l et alerte105 UFC/l pour les TAR ainsi que la fréquence des analyses ainsi que la conservation par le laboratoire des souches si le seuil alerte est atteint
• Circulaire du 6 août 2004 relative à la prévention du risque sanitaire lié aux légionelles dû aux tours aéro-réfrigérantes humides
• Circulaire DHOS/E4/E2/DGAS/2C/DGS/7A n°377 du 3 août 2004 relative aux matériels de prévention et de lutte contre les fortes chaleurs dans les établissements de santé et les établissements d’hébergement pour personnes âgées
• Circulaire DGS/SD7A – DHOS/E4 – DPPR/SEI n°2003/306 du 26 juin 2003 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des établissements de santé
• Circulaire DGS n°2002/273 du 2 mai 2002 relative à la diffusion du rapport du Conseil Supérieur d'hygiène publique de France relatif à la gestion du risque lié aux légionelles
• Circulaire DGS / 7D7A / SD5C-DHOS-E4 n°2002/243 du 22/04/02 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé. 9 Fiches en pièces jointes.
• Gestion du risque lié aux légionelles; rapport du CSHPF (novembre 2001)
• Guide des bonnes pratiques : Legionella et tours aéroréfrigérantes (juin 2001)
• Rapport de la mission d'expertise sur la maîtrise du risque de légionellose à l'hôpital Européen Georges Pompidou (n° 2001.043) (mars 2001)
• Avis du conseil supérieur d'hygiène publique de France du 16 avril 1999 sur la place de l'antibioprophylaxie dans la prévention des légionelloses nosocomiales.
• 100 recommandations pour la surveillance et la prévention des infections nosocomiales. Deuxième édition 1999.
• Circulaire DGS N° 98/771 du 31décembre 1998 relative à la mise en œuvre de bonnes pratiques d'entretien des réseaux d'eau dans les établissements de santé et aux moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risques et dans celles des bâtiments recevant du public.
• Décret N° 87-1072 du 11 décembre 1998 modifiant le décret n°686-770 du 10 juin 1986 fixant la liste des maladies dont la déclaration est obligatoire en application de l'article L.11 du code de la santé publique.
• Circulaire DGS/DH N° 236 du 2 avril 1996 relative à la désinfection des endoscopes.
• Guide de bonnes pratiques DGS de juin 1995 : "Recommandations de bonnes pratiques sanitaires dans les établissements thermaux".
• Arrêté du 20 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif au contrôle des sources d'eaux minérales.
• Circulaire DGS/SD1.D.92/N° 513 du 20 juillet 1992 relative à la qualité des eaux minérales naturelles
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